Conditions générales d'utilisation

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Directeur de la publication : Jean-Marc Lefèvre

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site periwinkle-snow.com et les conditions d'utilisation du site par l'utilisateur.

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3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Contenu du site

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6. Liens hypertextes

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7. Responsabilité

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8. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

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9. Cookies

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10. Droit applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

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• Par courrier : periwinkle-snow, 47 rue des Lilas, 75011 Paris, France